Mentions légales

Éditeur du site

Le site norvel.fr est édité par Romain Mottet sous le nom commercial Norvel, cabinet de maîtrise d'oeuvre et de pilotage de chantier.

Dénomination sociale

[À compléter : dénomination sociale]

Forme juridique

[À compléter : forme juridique]

Siège

[À compléter : adresse du siège (numéro et rue)], 59530 Villers-Pol

SIRET

[À compléter : numéro SIRET]

Immatriculation

[À compléter : immatriculation (RCS ou répertoire des métiers)]

TVA

[À compléter : numéro de TVA (ou mention de non-assujettissement)]

Capital social

[À compléter : capital social (si société)]

Téléphone

06 34 07 00 63

E-mail

contact@norvel.fr

Directeur de la publication

Romain Mottet

Activité et assurances

Norvel exerce une activité de maîtrise d'oeuvre, d'assistance à maîtrise d'ouvrage et de pilotage de chantier pour des travaux de rénovation, d'extension et de construction.

Responsabilité civile professionnelle

[À compléter : assureur de la responsabilité civile professionnelle], contrat n° [À compléter : numéro du contrat de responsabilité civile professionnelle]

Garantie décennale

[À compléter : assureur de la garantie décennale], contrat n° [À compléter : numéro du contrat de garantie décennale]

Couverture géographique

[À compléter : couverture géographique des assurances]

Médiation de la consommation

Si vous êtes consommateur et qu'un litige subsiste après une réclamation écrite adressée à Norvel, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève l'entreprise, en vue d'une résolution amiable du litige. Le médiateur peut être saisi dans un délai d'un an à compter de votre réclamation écrite.

Médiateur

[À compléter : nom du médiateur de la consommation]

Adresse

[À compléter : adresse du médiateur de la consommation]

Site internet

[À compléter : site internet du médiateur de la consommation]

Hébergement

Le site est hébergé par Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis (cloudflare.com), téléphone : +1 888 993 5273.

Conception et réalisation

Site conçu et développé par GLAAZ, studio de création de site internet à Valenciennes, 1 rue des Sakuras, 59770 Marly.

Propriété intellectuelle

Les textes, photographies, illustrations, logo et éléments graphiques du site sont protégés par le droit d'auteur. Ils appartiennent à Norvel ou sont utilisés avec l'autorisation de leurs titulaires, sous réserve des droits des tiers. Certains visuels sont générés ou retouchés par intelligence artificielle (voir plus bas). Toute reproduction ou réutilisation, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Les polices de caractères du site (Plus Jakarta Sans et DM Sans) sont distribuées sous licence libre SIL Open Font License.

Photographies et illustrations

Les photographies de la page Réalisations montrent des chantiers réels. Elles ont été retouchées pour la lumière, la colorimétrie et le cadrage, parfois à l'aide d'outils d'intelligence artificielle, et parfois pour retirer des objets temporaires ou des personnes. Ces retouches ne modifient pas les travaux réalisés.

Les photographies de la section Références de la page À propos sont des photographies de chantiers réels embellies par intelligence artificielle. Les visuels qui illustrent les forfaits de la page Services sont des illustrations générées par intelligence artificielle. Ils ne représentent pas un chantier réel. Les esquisses et perspectives présentées sur le site sont également des visuels d'illustration.

Références et marques citées

Les noms Eiffage et Bouygues sont cités pour décrire le parcours professionnel de Romain Mottet, ancien salarié de ces groupes. Norvel n'est ni affilié, ni partenaire, ni mandaté par ces sociétés, qui n'ont pas validé le contenu de ce site.

Responsabilité

Norvel s'efforce de fournir des informations exactes et à jour, sans garantie d'exhaustivité. Le contenu du site n'a pas de valeur contractuelle : il ne constitue ni un devis, ni une offre. Les prix sont établis sur devis, après étude de votre projet.

Données personnelles et cookies

Le traitement de vos données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité. Le site ne dépose aucun cookie publicitaire, de suivi ni de mesure d'audience, hors cookies techniques du calendrier Cal.com intégré à la page Consultation.

Accessibilité

Ce site a été conçu pour rester lisible et utilisable au clavier et sur mobile. Si vous rencontrez une difficulté pour accéder à un contenu, écrivez à contact@norvel.fr et nous vous répondrons avec une solution adaptée.

Droit applicable

Le site et les présentes mentions sont soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français sont compétents, sous réserve des règles protégeant les consommateurs.